Ville de Mably

Ma ville

Découvrir Mably Nouveaux arrivants Actualités Un peu d'histoire Jumelages Nous contacter Accessibilité des services
Vie municipale

Vos élus Conseil municipal Budget 2026 Arrêtés et décisions Expression politique Services municipaux Marchés publics Plans de financement / subventions Publications La ville recrute Ville et Agglomération
Éducation et Jeunesse

Accédez au Portail Famille Établissements scolaires Petite enfance Temps périscolaires Restaurant scolaire et temps méridien Jeunesse
Au quotidien

Icitoyen, vos démarches en ligne Tranquillité publique Déchets Numéros utiles Frelons asiatiques Cimetière / devis funéraires Bien vivre ensemble Carte d'identité, passeport Eau et assainissement Marchés
Cadre de vie

Infos travaux Autorisations d'urbanisme Grands projets Urbanisme Enquêtes publiques Rucher communal Espace public : signalement Occupation du domaine public Risques majeurs
Culture, Sport, Associations

Saison culturelle Fêtobourg Concours de nouvelles 2027 Les événements culturels Opération noisettes ! Livret jeu Médiathèque

Vie associative et sportive Faire une demande de buvette Annuaire des associations Salles à louer
Participation citoyenne

Charte - Participation citoyenne Le Comité des habitants Rendez-vous habitants & élus Le Conseil Municipal Enfants Découvre ta mairie
CCAS, Solidarités

CCAS Familles - Personnes seules Épicerie Sociale et Solidaire Seniors Logement Registre des personnes vulnérables

Conseil municipal du 5 juillet 2022

Accueil / Séances du conseil municipal / Conseil municipal du 5 juillet 2022

05/07/2022

PV et Délibérations de la séance du Conseil municipal du 5 juillet 2022

Pièces jointes

CM 05 07 2022.zip (ZIP - 3.57Mo)

Nous contacter

Ville de Mably

5 rue du Parc

42300 Mably - FRANCE

+33 4 77 44 21 90

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Contacter l'élu(e) par mail

Contacter l'élu par mail

Adresse email*

Ce champ est obligatoire

Message*

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

× ❮ ❯